Récipients sous pression au Japon : classe 1 et classe 2

Le cahier des charges d'un client japonais précise que le réservoir d'air que vous chiffrez ne doit pas être un dai-nishu atsuryoku yoki. Un ingénieur procédés de votre maison mère japonaise vous demande si le nouvel échangeur chauffé à la vapeur est un « ichi-atsu ». Ou bien un récipient fabriqué dans votre atelier selon la DESP, la NF EN 13445 ou l'ASME VIII part pour une usine au Japon, et l'acheteur veut savoir quelles inspections s'y appliquent. Dans tous les cas, la question est la même : de quelle classe est ce récipient selon le droit japonais ?

La réponse courte : la loi japonaise sur la sécurité et l'hygiène du travail répartit les récipients sous pression en deux grands groupes. Les récipients de classe 1 (dai-isshu atsuryoku yoki) chauffent, font réagir ou évaporent un produit à l'intérieur, ou stockent un liquide au-dessus de son point d'ébullition à pression atmosphérique. Les récipients de classe 2 (dai-nishu atsuryoku yoki) stockent un gaz à une pression relative de 0,2 MPa (2 bar) ou plus. Un récipient de classe 1 complet exige une inspection légale annuelle et un autocontrôle mensuel. Un récipient de classe 2 exige un autocontrôle une fois par an.

La classe dépend de quatre éléments : le contenu et l'usage, la pression maximale admissible, le volume interne, et le diamètre intérieur et la longueur de la virole. Ce guide les passe en revue, avec un tableau de synthèse, des exemples de calcul de la valeur PV, le déroulement des inspections, un arbre de décision et une liste de points à envoyer à votre interlocuteur japonais.

Sommaire

1. Ce que le Japon appelle « récipient sous pression »
2. Classe 1 et classe 2 : les différences
3. Sous-classes de la classe 1 et valeur PV
4. Sous-classes de la classe 2 et critères de taille
5. Inspections et formalités par classe
6. Responsable d'exploitation et travaux réservés
7. Comment classer un récipient : arbre de décision
8. Repères pour la France et le Maroc
9. Liste de contrôle : ce qu'il faut confirmer avec le côté japonais
10. Limites de ce guide
11. FAQ
12. Sources

Ce que le Japon appelle « récipient sous pression »

Selon le droit japonais, un récipient sous pression est un récipient dont la pression interne dépasse la pression atmosphérique, à l'exclusion des chaudières. Les échangeurs de chaleur, les autoclaves, les appareils de distillation et les réservoirs d'air comprimé en sont des exemples typiques.

Les chaudières forment une catégorie à part. Une chaudière chauffe de l'eau par une flamme ou une autre source de chaleur pour produire de la vapeur ou de l'eau chaude au-dessus de la pression atmosphérique, et l'envoie vers un autre équipement. De nombreux récipients sous pression se trouvent à l'arrivée de cette vapeur.

Les bouteilles de gaz et autres contenants de gaz à haute pression relèvent d'une autre loi, la loi sur la sécurité des gaz à haute pression. Les récipients régis par cette loi, par la loi sur l'activité d'électricité ou par la loi sur l'activité gazière échappent aux règles d'autorisation de fabrication et d'inspection de la loi sur la sécurité et l'hygiène du travail. Certaines obligations demeurent toutefois, par exemple la désignation d'un responsable d'exploitation pour un récipient de classe 1.

Figure 1 : Récipients sous pression typiques d'une usine

Un échangeur chauffé à la vapeur est souvent un récipient de classe 1. Le réservoir d'air d'un compresseur est souvent un récipient de classe 2.

Exemples typiques seulement. La classe réelle dépend de l'usage (chauffage, réaction, évaporation ou stockage de gaz), de la pression maximale admissible, du volume interne, ainsi que du diamètre intérieur et de la longueur de la virole.

Un récipient sous pression interne peut causer de graves dégâts s'il éclate. La loi japonaise sur la sécurité et l'hygiène du travail l'encadre donc de trois façons :

• Les exigences de construction sont fixées par des règlements officiels, comme le code de construction des récipients sous pression.
• Des inspections légales s'appliquent à la fabrication et à l'installation (inspection des soudures, inspection de construction, inspection de réception, etc.).
• Après l'installation, le récipient reste soumis à un cycle d'inspections de performance ou d'autocontrôles périodiques.

La loi distingue les classes 1 et 2. Les petits récipients du type classe 1 deviennent des petits récipients sous pression (kogata atsuryoku yoki), et ceux qui sont trop petits pour l'une ou l'autre classe sont appelés, dans l'usage, récipients simplifiés (kan'i yoki).

Attention : « récipient simplifié » n'a rien à voir avec les « récipients à pression simples » de la réglementation européenne. Ce nom d'usage japonais désigne seulement la catégorie la plus légère de la classification japonaise.

Cette classification est du droit japonais et s'applique aux récipients utilisés au Japon. Dans une usine hors du Japon, c'est votre réglementation locale et votre autorité de contrôle qui décident de ce qui est exigé. Hors du Japon, vous rencontrerez surtout ces termes dans des cahiers des charges et des plans rédigés par des ingénieurs japonais, ou lorsqu'un récipient est destiné au Japon.

Classe 1 et classe 2 : les différences

Dans les ateliers, les ingénieurs japonais abrègent souvent la classe 1 en ichi-atsu et la classe 2 en ni-atsu. Le tableau ci-dessous montre en quoi les deux classes diffèrent.

Critère	Classe 1 (ichi-atsu)	Classe 2 (ni-atsu)
Contenu et usage	Chauffage, réaction ou évaporation ; liquide au-dessus de son point d'ébullition à pression atmosphérique	Stocke un gaz à une pression relative de 0,2 MPa (2 bar) ou plus
Détermination de la classe	Valeur PV, plus diamètre intérieur et longueur de la virole	Volume interne, plus diamètre intérieur et longueur de la virole (valeur PV non utilisée)
À la fabrication et à l'installation	Autorisation de fabrication et inspection de construction ; déclaration d'installation et inspection de réception	Doit avoir réussi la certification individuelle
Après l'installation	Inspection de performance, en principe chaque année, plus autocontrôle mensuel	Autocontrôle au moins une fois par an
Responsable d'exploitation	Obligatoire, avec des exemptions pour les petits récipients	Non requis
Équipements typiques	Échangeurs chauffés à la vapeur, autoclaves	Réservoirs d'air de compresseur

La vraie différence tient à ce que contient le récipient et à ce qui s'y passe :

• Classe 1 : récipients où le chauffage, la réaction ou l'évaporation génère de la vapeur, et récipients qui stockent un liquide au-dessus de son point d'ébullition à pression atmosphérique
• Classe 2 : récipients qui stockent un gaz à 0,2 MPa (pression relative) ou plus, s'ils ne relèvent pas déjà de la classe 1

On décrit parfois la classe 1 comme « un récipient contenant du liquide saturé », mais la loi définit quatre types. La classe dépend de ce que fait le récipient, pas seulement de l'état de son contenu.

Figure 2 : Les quatre types de récipients de classe 1

Les réchauffeurs, réacteurs et évaporateurs entrent dans la classe 1 lorsque la pression interne dépasse la pression atmosphérique. Les accumulateurs y entrent lorsqu'ils stockent un liquide au-dessus de son point d'ébullition à pression atmosphérique (décret d'application, article 1, point 5).

RéchauffeurChauffe un solide ou un liquide avec de la vapeur ou un autre fluide caloporteur. Échangeurs de chaleur, cuiseurs, stérilisateurs

RéacteurGénère de la vapeur à l'intérieur par réaction chimique ou procédé similaire. Autoclaves

ÉvaporateurChauffe un liquide pour dégager de la vapeur et séparer ses composants. Appareils de distillation, extracteurs

AccumulateurStocke un liquide au-dessus de son point d'ébullition à pression atmosphérique. Accumulateurs de chaleur, réservoirs de gaz liquéfié

Les équipements cités viennent d'un document de 2006 d'un groupe d'étude du ministère japonais de la Santé, du Travail et des Affaires sociales (MHLW). La classe dépend de l'usage et de la taille, pas du nom de l'équipement.

Les deux classes sont séparées parce qu'une rupture cause beaucoup plus de dégâts dans un récipient de classe 1. Un liquide chaud qui n'est resté liquide que grâce à la pression se vaporise instantanément dès que la pression chute, et cette détente brutale rend l'éclatement bien plus violent. C'est pourquoi les règles de la classe 1 sont plus strictes. Chaque classe se subdivise en sous-classes, présentées ensuite. Si vous voulez seulement classer un récipient précis, passez directement à l'arbre de décision.

Sous-classes de la classe 1 et valeur PV

Les récipients du type classe 1 se répartissent en trois niveaux selon leur taille et leur pression. Du plus strict au plus léger : récipient de classe 1 > petit récipient sous pression > récipient simplifié. « Récipient simplifié » n'est pas un terme défini par la loi. C'est un nom d'usage pour les récipients de l'article 13, alinéa 3, point 26 du décret d'application, qui doivent seulement respecter le code de construction des chaudières simples et équipements assimilés.

Le droit japonais applique deux critères : la pression maximale admissible multipliée par le volume interne (la valeur PV), et les dimensions de la virole. Si un récipient remplit la condition d'un niveau plus léger selon l'un ou l'autre critère, il passe dans ce niveau plus léger.

• Hors classe 1 : PV ≤ 0,004, ou, à 0,1 MPa ou moins, « volume ≤ 0,04 m³ » ou « diamètre intérieur ≤ 200 mm et longueur ≤ 1 000 mm »
• Petit récipient sous pression : PV ≤ 0,02, ou, à 0,1 MPa ou moins, « volume ≤ 0,2 m³ » ou « diamètre intérieur ≤ 500 mm et longueur ≤ 1 000 mm »

Classement selon la valeur PV

Avec P la pression maximale admissible en MPa (pression relative) et V le volume interne en m³, la valeur PV classe les récipients du type classe 1 comme ci-dessous. Les seuils ne valent que dans ces unités : convertissez les bar et les litres avant de calculer (1 MPa·m³ = 10 000 bar·L).

Figure 3 : Échelle de la valeur PV et principales obligations par niveau

Une valeur exactement égale à un seuil va dans le niveau le plus léger (« inférieur ou égal » correspond au côté léger).

Récipient de classe 1PV > 0,02

Autorisation de fabrication, inspection des soudures, inspection de construction, déclaration d'installation, inspection de réception ; inspection de performance, en principe chaque année, plus autocontrôle au moins une fois par mois

Petit récipient sous pression0,004 < PV ≤ 0,02

Doit avoir réussi la certification individuelle. Autocontrôle au moins une fois par an

Récipient simplifié (nom d'usage)0,001 < PV ≤ 0,004

Doit respecter le code de construction des chaudières simples et équipements assimilés. Pas d'inspection par les autorités ni par un organisme enregistré

Hors champPV ≤ 0,001

En dehors des codes de construction et des inspections (également exclus : 0,1 MPa ou moins avec un volume de 0,01 m³ ou moins)

P = pression maximale admissible en MPa (relative) ; V = volume interne en m³. Les règles sont plus strictes vers le haut. N'utilisez cette échelle que pour les récipients du type classe 1 (chauffage, réaction, évaporation ou liquide au-dessus de son point d'ébullition), jamais pour la classe 2.

La pression retenue est la pression relative maximale que permet la construction du récipient, et non la pression normale de service (règlement sur la sécurité des chaudières et récipients sous pression, article 1). En pratique, prenez-la sur la fiche technique ou le plan du récipient. Si vous utilisez la pression de service lue sur un manomètre, vous risquez de classer le récipient dans une classe plus légère que la sienne.

Les soupapes de sûreté sont réglées pour s'ouvrir à la pression maximale admissible ou en dessous (article 65 du même règlement). Si un récipient a deux soupapes ou plus, la deuxième et les suivantes peuvent être réglées jusqu'à 3 % au-dessus. Vérifiez ensemble la pression de calcul et les réglages des soupapes lorsque vous classez un récipient.

Utilisez la pression relative, et non la pression absolue, dans le calcul de PV. La pression absolue gonfle la valeur PV et peut faire passer un récipient dans une classe plus sévère que celle voulue par la loi.

Figure 4 : Exemples de valeur PV (récipients du type classe 1)

Valeurs fictives pour montrer comment on atteint chaque niveau.

Exemple A : échangeur chauffé à la vapeur qui réchauffe un liquide (réchauffeur), V = 0,3 m³, P = 0,5 MPa (5 bar relatifs)

PV = 0,5 × 0,3 = 0,15 > 0,02 → Récipient de classe 1

Exemple B : V = 0,05 m³, P = 0,3 MPa

PV = 0,3 × 0,05 = 0,015 (au-dessus de 0,004, jusqu'à 0,02) → Petit récipient sous pression

Exemple C : V = 0,01 m³, P = 0,3 MPa

PV = 0,3 × 0,01 = 0,003 (au-dessus de 0,001, jusqu'à 0,004) → Récipient simplifié

Exemple D : V = 0,002 m³, P = 0,4 MPa

PV = 0,4 × 0,002 = 0,0008 ≤ 0,001 → Hors champ

Cas limite : V = 0,01 m³, P = 0,4 MPa

PV = 0,4 × 0,01 = 0,004 → « 0,004 ou moins », donc hors classe 1

L'exemple C dépasse 0,1 MPa : l'exclusion « 0,1 MPa ou moins avec 0,01 m³ ou moins » ne s'applique donc pas. Une valeur PV exactement égale à 0,02 donne un petit récipient sous pression.

L'exemple A est un récipient de classe 1, mais comme c'est un réchauffeur d'un volume interne de 5 m³ ou moins, il ne nécessite pas de responsable d'exploitation (décret d'application, article 6, point 17). Il exige tout de même l'inspection de performance et l'autocontrôle mensuel.

Classement selon le diamètre et la longueur de la virole

Pour les récipients dont la pression maximale admissible est de 0,1 MPa relatif (1 bar) ou moins, le diamètre intérieur et la longueur de la virole déterminent aussi le niveau.

Figure 5 : Récipients du type classe 1 à 0,1 MPa ou moins, selon la taille de la virole

Si l'une des deux dimensions dépasse le cadre d'un niveau plus léger, le critère dimensionnel seul ne fait pas descendre le récipient.

Un critère de volume ou de PV qui donne un niveau plus léger l'emporte toujours.

• Diamètre intérieur ≤ 200 mm et longueur ≤ 1 000 mm : hors classe 1 (récipient simplifié ou hors champ)
• Diamètre intérieur ≤ 500 mm et longueur ≤ 1 000 mm : petit récipient sous pression
• Diamètre intérieur > 500 mm ou longueur > 1 000 mm : classe 1 selon le critère dimensionnel (un niveau plus léger par le volume ou la valeur PV reste applicable)

Les récipients à 0,1 MPa ou moins ont aussi des conditions de volume (0,04 m³ ou moins est exclu ; 0,2 m³ ou moins donne un petit récipient sous pression). À cette pression, ces volumes donnent toujours PV ≤ 0,004 et PV ≤ 0,02. Pour les récipients à basse pression, c'est donc le critère dimensionnel de la virole qui apporte quelque chose en plus de la valeur PV. Méfiez-vous des récipients longs et étroits, de grand volume : dès que la virole dépasse 1 000 mm, le critère dimensionnel ne vous aide plus.

Pour les cas limites, comme la façon de mesurer la longueur de la virole, vérifiez auprès du fabricant ou du Bureau d'inspection des normes du travail local (Rodo kijun kantoku-sho). Les vases d'expansion fermés des circuits d'eau chaude en sont un exemple courant : selon la température et la pression de l'eau, ils peuvent relever de la classe 1 ou de la classe 2.

Sous-classes de la classe 2 et critères de taille

Du côté de la classe 2, il n'y a que deux niveaux : récipient de classe 2 et récipient simplifié, la classe 2 étant la plus stricte. La classe 2 n'utilise pas la valeur PV. Un récipient qui stocke un gaz à 0,2 MPa relatif ou plus et remplit l'un des deux critères de taille est de classe 2. L'un des critères porte sur le volume interne, l'autre sur les dimensions de la virole.

Classement selon la pression et le volume

• 0,2 MPa ou plus et volume de 0,04 m³ (40 L) ou plus : récipient de classe 2 (décret d'application, article 1, point 7 a)
• Au-dessus de la pression atmosphérique mais en dessous de 0,2 MPa, et volume supérieur à 0,1 m³ (100 L) : récipient simplifié (article 13, alinéa 3, point 27)
• Tout autre cas (par exemple, moins de 0,2 MPa et 0,1 m³ ou moins) : hors champ

Prenons un réservoir d'air de 0,5 m³ (500 L) à la sortie d'un compresseur, utilisé à 0,93 MPa (9,3 bar relatifs). Il dépasse 0,2 MPa et 0,04 m³ : c'est un récipient de classe 2. Le même réservoir de 0,5 m³ utilisé seulement jusqu'à 0,15 MPa n'est pas de classe 2. Comme il dépasse 0,1 m³, c'est un récipient simplifié, qui doit être construit selon le code de construction applicable.

Classement selon le diamètre et la longueur de la virole

Ce critère s'applique aux récipients de gaz à 0,2 MPa ou plus.

Figure 6 : Classe 2 selon le diamètre et la longueur de la virole (0,2 MPa ou plus)

Un diamètre intérieur de 200 mm ou plus et une longueur de 1 000 mm ou plus font un récipient de classe 2, même en dessous de 0,04 m³.

Décret d'application, article 1, point 7 b). Un récipient de gaz à 0,2 MPa ou plus, de moins de 0,04 m³ et hors du cadre dimensionnel, est hors champ. Il ne peut pas non plus être un récipient simplifié, car ce niveau exige plus de 0,1 m³.

Une virole étroite et longue peut faire d'un petit récipient un récipient de classe 2. Un cylindre de 200 mm de diamètre intérieur et de 1 000 mm de longueur contient environ 0,031 m³, donc moins que 0,04 m³, et pourtant il est de classe 2 par le critère dimensionnel. À l'inverse, un réservoir de 0,03 m³ utilisé à 0,9 MPa, avec une virole de 250 mm sur 600 mm, ne remplit aucune des deux conditions et est hors champ. Seuls les récipients de gaz à moins de 0,2 MPa peuvent être des récipients simplifiés.

Inspections et formalités par classe

Chaque niveau a ses propres procédures à la fabrication et à l'installation, puis des inspections récurrentes :

• Récipient de classe 1 : inspection de performance (seino kensa) par un organisme d'inspection enregistré comme la Japan Boiler Association, en principe chaque année, pour renouveler le certificat d'inspection, plus un autocontrôle périodique au moins une fois par mois
• Petit récipient sous pression : autocontrôle périodique au moins une fois par an
• Récipient de classe 2 : autocontrôle périodique au moins une fois par an
• Récipient simplifié : pas de règle d'inspection ni d'autocontrôle périodique (le récipient doit respecter le code de construction)

Les petits récipients sous pression, les récipients de classe 2 et les récipients simplifiés n'exigent ni déclaration d'installation ni inspection à l'installation.

Les autocontrôles périodiques portent sur les dommages au corps du récipient, l'usure des boulons de couvercle, et les dommages aux tuyauteries et aux vannes. Les résultats doivent être consignés et conservés pendant trois ans (règlement, articles 67, 88 et 94). Les récipients de classe 1 font l'objet d'inspections à chaque étape, de la fabrication à l'utilisation, réparties entre le fabricant et l'utilisateur.

Figure 7 : Déroulement des inspections d'un récipient de classe 1

Les étapes se répartissent entre le fabricant et l'entreprise qui installe et exploite le récipient.

Fabricant

ÉTAPE 1Autorisation de fabricationDélivrée par le directeur du Bureau du travail de la préfecture, avec en pièce jointe le résultat d'une revue de conception par un organisme enregistré

ÉTAPE 2Inspection des souduresDemandée avant le soudage ; réalisée par un organisme d'inspection enregistré

ÉTAPE 3Inspection de constructionUne fois le récipient terminé, un organisme enregistré l'inspecte, avec une épreuve hydraulique, puis le poinçonne

AUSSIInspection avant utilisationExigée pour les récipients importés et pour ceux laissés non installés pendant un an ou plus

Utilisateur (l'entreprise qui exploite le récipient)

ÉTAPE 4Déclaration d'installationDéposée auprès du Bureau d'inspection des normes du travail local au moins 30 jours avant le début des travaux

ÉTAPE 5Inspection de réceptionLe bureau d'inspection contrôle le récipient et sa tuyauterie, puis délivre le certificat d'inspection

ÉTAPE 6Inspection de performanceLe certificat est valable un an et se renouvelle après inspection par un organisme enregistré

EN CONTINUAutocontrôle périodiqueRéalisé par l'utilisateur au moins une fois par mois ; enregistrements conservés trois ans

Règlement sur la sécurité des chaudières et récipients sous pression, articles 49 à 75 ; loi sur la sécurité et l'hygiène du travail, article 88. Selon le résultat de l'inspection de performance, le certificat peut être renouvelé pour moins d'un an, ou pour plus d'un an et jusqu'à deux ans.

Une inspection de performance demande une préparation, par exemple refroidir et nettoyer le récipient (règlement, article 75) : l'équipement doit donc être arrêté à chaque fois. C'est pourquoi les ingénieurs japonais qui conçoivent des réservoirs d'usine essaient de les maintenir hors de la classe 1 quand c'est possible. Quand ce n'est pas possible, on programme souvent l'inspection de performance pendant un arrêt planifié, pour que l'usine ne s'arrête qu'une seule fois.

Les formalités se poursuivent après l'installation. Modifier la virole ou les fonds exige une déclaration de modification et une inspection de modification. Remettre en service un récipient après un arrêt exige une inspection de reprise d'utilisation, et sa mise hors service oblige à restituer le certificat d'inspection.

Récipients fabriqués hors du Japon

Si vous fabriquez ou fournissez un récipient destiné à être utilisé au Japon, la classe japonaise s'applique. Selon la Japan Boiler Association, les récipients de classe 1 sont inspectés à chaque étape, notamment à la fabrication, à l'importation et à l'installation. Les petits récipients sous pression et les récipients de classe 2 doivent réussir la certification individuelle (kobetsu kentei) à la fabrication ou à l'importation. Les récipients de classe 1 importés passent par l'inspection avant utilisation de la figure 7.

Certains organismes d'inspection hors du Japon sont reconnus par le MHLW pour inspecter des équipements sous pression destinés au marché japonais. Apave, LRQA et TÜV Rheinland décrivent tous des prestations de ce type. Le MHLW a aussi publié des instructions sur le traitement des inspections avant utilisation et des certifications individuelles lorsque le dossier comprend un certificat de conformité d'un organisme étranger désigné. La voie applicable à votre récipient, et ce que l'organisme d'inspection japonais vérifiera malgré tout, sont à régler avec l'importateur et l'organisme d'inspection avant de lancer la fabrication.

Un poinçon du code ASME ne prouve pas à lui seul la conformité au code de construction japonais des récipients sous pression. Dans un rapport officiel de 1998, l'ancien ministère japonais du Travail indiquait que les récipients construits selon les normes ASME pouvaient être reconnus conformes, les documents d'équivalence étant examinés au cas par cas. La pratique a pu évoluer depuis : vérifiez les exigences actuelles avant de supposer qu'une conception ASME sera acceptée telle quelle. Il n'y a pas de raison de supposer autre chose pour un récipient marqué CE (DESP) ou conçu selon la NF EN 13445 : demandez la confirmation avant la fabrication.

Responsable d'exploitation et travaux réservés

Les travaux de manipulation d'un récipient de classe 1 exigent que l'employeur désigne un responsable d'exploitation des récipients de classe 1 (sagyo shunin-sha, décret d'application, article 6, point 17). Certains récipients de la plage de la classe 1 sont exemptés :

• Les petits récipients sous pression
• Les réchauffeurs (article 1, point 5 a) d'un volume interne de 5 m³ ou moins
• Les réacteurs, évaporateurs et accumulateurs (points 5 b) à d)) d'un volume interne de 1 m³ ou moins

Le responsable d'exploitation doit détenir une qualification japonaise, qui dépend de l'appartenance ou non du récipient à une installation chimique (règlement, article 62) :

• Récipients de classe 1 d'installations chimiques : avoir suivi la formation de compétence de responsable d'exploitation des récipients de classe 1 (installations chimiques)
• Autres récipients de classe 1 : être mécanicien de chaudière diplômé (spécial, 1re ou 2e classe), ou avoir suivi la formation de responsable d'exploitation des récipients de classe 1, soit pour installations chimiques, soit générale
• Récipients de classe 1 aussi régis par la loi sur la sécurité des gaz à haute pression ou des lois similaires : les titulaires de la licence spécifique de responsable d'exploitation des récipients de classe 1 sont aussi éligibles

Le responsable veille notamment à ce que la pression ne dépasse pas la pression maximale admissible et à ce que les soupapes de sûreté restent fonctionnelles. À la première utilisation du récipient ou lors d'un changement de contenu, il explique la méthode de travail et dirige directement l'opération. Il contrôle aussi la température et la pression à l'intérieur du récipient selon les besoins, agit immédiatement en cas d'anomalie, enregistre les conditions de fonctionnement et les transmet à la relève (article 63). Son nom doit être affiché à un endroit bien visible sur le lieu d'installation du récipient (article 66).

D'autres travaux sur les récipients de classe 1 exigent aussi du personnel qualifié au Japon. Le soudage demande un soudeur de chaudières spécial diplômé (un soudeur de chaudières ordinaire peut souder les parties de 25 mm d'épaisseur ou moins, entre autres cas). L'entretien des récipients de classe 1 assez grands pour exiger un responsable d'exploitation est réservé aux mécaniciens de chaudières diplômés (décret d'application, article 20 ; règlement, articles 55 et 70). Les récipients de classe 2, les petits récipients sous pression et les récipients simplifiés n'ont pas d'obligation de responsable d'exploitation.

Comment classer un récipient : arbre de décision

Répondez aux questions dans l'ordre : contenu et usage d'abord, puis pression, puis taille. Considérez le résultat comme une première réponse. En cas de doute sur la classification, consultez le fabricant, le Bureau d'inspection des normes du travail local ou la Japan Boiler Association.

Figure 8 : Arbre de décision pour classer un récipient sous pression

Commencez par le haut. P = pression maximale admissible (MPa, relative) ; V = volume interne (m³).

Q1. Le récipient est-il régi par la loi sur la sécurité des gaz à haute pression, la loi sur l'activité d'électricité, la loi sur l'activité gazière ou une loi similaire ?

• OuiCette loi s'applique (exemption des règles d'autorisation et d'inspection de la loi sur la sécurité et l'hygiène du travail ; l'obligation de responsable d'exploitation de classe 1 demeure)
• NonPassez à Q2

Non

Q2. Le chauffage, la réaction ou l'évaporation génère-t-il de la vapeur à l'intérieur, ou le récipient stocke-t-il un liquide au-dessus de son point d'ébullition à pression atmosphérique (pression interne supérieure à l'atmosphérique) ?

• OuiCôté classe 1. Passez à Q3
• NonS'il ne stocke que du gaz, passez à Q5

Oui

Q3. PV ≤ 0,004, ou, à 0,1 MPa ou moins, V ≤ 0,04 ou virole de diamètre intérieur ≤ 200 mm et de longueur ≤ 1 000 mm ?

• OuiHors classe 1. Récipient simplifié si PV > 0,001 ; hors champ si PV ≤ 0,001 (ou, à 0,1 MPa ou moins, V ≤ 0,01)
• NonPassez à Q4

Non

Q4. PV ≤ 0,02, ou, à 0,1 MPa ou moins, V ≤ 0,2 ou virole de diamètre intérieur ≤ 500 mm et de longueur ≤ 1 000 mm ?

• OuiPetit récipient sous pression
• NonRécipient de classe 1 (vérifiez le volume pour savoir si un responsable d'exploitation est nécessaire)

Récipient de gaz issu de Q2

Q5. Le gaz est-il à 0,2 MPa ou plus, avec V ≥ 0,04 ou une virole de diamètre intérieur ≥ 200 mm et de longueur ≥ 1 000 mm ?

• OuiRécipient de classe 2
• NonRécipient simplifié si moins de 0,2 MPa avec V > 0,1 ; sinon hors champ

Les récipients de navires relevant de la loi sur la sécurité des navires et les systèmes d'alimentation en carburant des véhicules, entre autres, sont également exclus. En cas de doute, vérifiez auprès du Bureau d'inspection des normes du travail local ou de la Japan Boiler Association.

L'échangeur de l'exemple A répond « oui » à Q2 et « non » à Q3 et Q4 : c'est un récipient de classe 1. Le réservoir d'air de 0,93 MPa et 0,5 m³ passe de Q2 à Q5 comme récipient de gaz, et finit en classe 2.

Ne classez pas un équipement d'après son seul nom. Deux échangeurs peuvent relever de dispositions différentes selon que l'un chauffe un liquide à la vapeur et que l'autre ne fait que refroidir à l'eau de refroidissement.

Repères pour la France et le Maroc

En France et dans l'Union européenne, les équipements sous pression relèvent de la directive 2014/68/UE (DESP), qui raisonne en PS (pression maximale admissible), en volume V, en groupe de fluide et en catégories d'évaluation de la conformité. Les classes 1 et 2 japonaises n'ont pas d'équivalent direct : elles reposent sur d'autres critères (usage du récipient, valeur PV en MPa·m³, dimensions de la virole). Pour la conception et la fabrication, la norme harmonisée de référence est la NF EN 13445 (récipients sous pression non soumis à la flamme).

Pour le suivi en service en France, l'arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples prévoit notamment des inspections périodiques et des requalifications périodiques, ces dernières étant réalisées par un organisme habilité. Cette logique est proche, dans l'esprit, des inspections japonaises, mais les périodicités, les régimes et les organismes ne sont pas les mêmes : ne les assimilez pas à l'inspection de performance japonaise.

Pour vous aider à passer d'un système à l'autre, voici les conversions utiles. Ces valeurs sont des conversions d'unités, pas des équivalences réglementaires.

Valeur japonaise	Équivalent en unités courantes en France
0,1 MPa (pression relative)	1 bar relatif
0,2 MPa (seuil de la classe 2)	2 bar relatifs
0,04 m³ (seuil de la classe 2)	40 L
0,1 m³ (seuil du récipient simplifié, côté gaz)	100 L
PV = 0,001 / 0,004 / 0,02 MPa·m³	10 / 40 / 200 bar·L (pression relative × volume)

Au Maroc et dans les autres pays francophones, la réglementation nationale sur les appareils à pression et l'autorité de contrôle locale s'appliquent aux installations situées dans le pays. Je n'ai pas pu vérifier ici les textes marocains précis : faites-les confirmer par l'autorité compétente ou par votre organisme de contrôle avant de vous appuyer sur une correspondance avec la classification japonaise.

Liste de contrôle : ce qu'il faut confirmer avec le côté japonais

Que vous achetiez, spécifiiez ou fournissiez le récipient, confirmez ces points avec le fabricant avant la conception ou l'achat, afin qu'aucune formalité obligatoire ne soit oubliée par la suite.

• Pression maximale admissible (relative, MPa) et pressions de tarage des soupapes de sûreté, relevées sur la spécification ou le plan, et non la pression de service
• Volume interne (m³), diamètre intérieur et longueur de la virole (mm)
• Contenu et usage : chauffage, réaction, évaporation, liquide au-dessus de son point d'ébullition, ou stockage de gaz seul
• Loi applicable : la loi sur la sécurité et l'hygiène du travail, ou la loi sur la sécurité des gaz à haute pression ou une autre loi
• Classe attendue par le côté japonais (classe 1, petit récipient sous pression, classe 2, récipient simplifié ou hors champ), et qui l'a confirmée
• Documents exigés : certification individuelle, poinçon d'inspection de construction, certificat d'inspection et justificatifs similaires
• Pour les récipients importés : quel organisme d'inspection traite l'inspection avant utilisation ou la certification individuelle, et si un organisme d'inspection étranger intervient
• Pour la classe 1 : qui dépose la déclaration d'installation (au moins 30 jours avant le début des travaux) et comment l'inspection de performance annuelle s'intègre au calendrier d'arrêt

Vous pouvez reprendre ces points dans le cahier des charges d'achat.

Exemple de courriel à un client ou fournisseur japonais

Adaptez les parties entre crochets à votre cas :

Objet : Classe de récipient sous pression pour [repère / désignation de l'équipement]

Bonjour [nom],

Afin de confirmer la classe de récipient sous pression au sens de la loi sur la sécurité et l'hygiène du travail, pourriez-vous vérifier les valeurs ci-dessous ?

1. Pression maximale admissible (MPa, relative) : [valeur]
2. Volume interne (m³) : [valeur]
3. Diamètre intérieur et longueur de la virole (mm) : [valeur]
4. Contenu et usage (chauffage / réaction / évaporation / liquide au-dessus de son point d'ébullition / stockage de gaz) : [valeur]
5. Loi applicable (loi sur la sécurité et l'hygiène du travail ou loi sur la sécurité des gaz à haute pression) : [valeur]

D'après ces valeurs, nous comprenons que le récipient est un [récipient de classe 1 / petit récipient sous pression / récipient de classe 2 / récipient simplifié]. Merci de nous indiquer si votre analyse diffère, ainsi que les inspections et documents que vous attendez de notre part.

Cordialement,
[votre nom]

Limites de ce guide

• Ce guide explique les règles de classification de la loi japonaise sur la sécurité et l'hygiène du travail. Il ne remplace ni la loi elle-même ni une décision des autorités.
• Les cas limites (mesure de la longueur de la virole, échangeurs servant uniquement au refroidissement, récipients alternant pression et vide) doivent être confirmés auprès du fabricant, du Bureau d'inspection des normes du travail local ou de l'organisme d'inspection.
• Les récipients relevant de la loi sur la sécurité des gaz à haute pression et d'autres lois suivent d'autres règles, non traitées ici.
• Hors du Japon, votre code local des équipements sous pression et votre autorité de contrôle s'appliquent, quelle que soit la classe indiquée par un document japonais.
• Les règles relatives aux récipients importés et aux organismes d'inspection étrangers évoluent. Confirmez la voie en vigueur avec l'importateur et l'organisme d'inspection.
• Les repères sur la DESP, la NF EN 13445 et l'arrêté du 20 novembre 2017 sont donnés pour situer les ordres de grandeur ; consultez les textes à jour pour toute décision.

FAQ

Que signifient ichi-atsu et ni-atsu ?

C'est le vocabulaire d'atelier : ichi-atsu désigne un récipient de classe 1 et ni-atsu un récipient de classe 2. L'ichi-atsu couvre les récipients qui chauffent, font réagir ou évaporent, ou qui contiennent un liquide au-dessus de son point d'ébullition. Le ni-atsu couvre les récipients qui stockent un gaz à 0,2 MPa ou plus. L'ichi-atsu est soumis aux règles les plus lourdes : une inspection de performance annuelle et des autocontrôles mensuels. Les ni-atsu doivent avoir réussi la certification individuelle et font l'objet d'un autocontrôle une fois par an.

Le réservoir d'air d'un compresseur est-il un récipient de classe 2 ?

Oui si la pression maximale admissible est de 0,2 MPa (2 bar) ou plus et que le volume est de 0,04 m³ (40 L) ou plus, ou que la virole fait au moins 200 mm de diamètre intérieur et 1 000 mm de longueur. Un réservoir de classe 2 exige un autocontrôle au moins une fois par an, avec conservation des enregistrements pendant trois ans. Une virole étroite et longue peut suffire à classer un petit réservoir en classe 2 : vérifiez donc à la fois le volume et les dimensions de la virole.

Un échangeur de chaleur est-il un récipient de classe 1 ?

Un échangeur qui reçoit de la vapeur ou de l'huile thermique pour chauffer un liquide ou un solide est un réchauffeur et entre dans la plage de la classe 1. Selon sa taille, il peut devenir un petit récipient sous pression ou un récipient simplifié. Les échangeurs servant uniquement au refroidissement sont plus difficiles à trancher. Regardez si le liquide à l'intérieur est au-dessus de son point d'ébullition à pression atmosphérique, ou si un gaz est stocké à 0,2 MPa ou plus, et confirmez avec le fabricant ou le Bureau d'inspection des normes du travail local.

Quelle différence entre un petit récipient sous pression et un récipient simplifié ?

Le petit récipient sous pression est une catégorie définie par la loi : un récipient plus petit du type classe 1. Il doit avoir réussi la certification individuelle et faire l'objet d'un autocontrôle au moins une fois par an. « Récipient simplifié » est un nom d'usage, notamment pour les petits récipients qui tombent sous le niveau du petit récipient sous pression. Ils doivent être construits selon le code de construction des chaudières simples et équipements assimilés, mais aucune autorité ni aucun organisme enregistré ne les inspecte.

Un récipient sous vide est-il un récipient sous pression ?

Pas s'il ne fonctionne que sous vide. Les réchauffeurs, réacteurs et évaporateurs de classe 1, ainsi que tous les récipients de classe 2, exigent une pression interne supérieure à la pression atmosphérique. Un récipient qui alterne pression et vide est classé d'après sa condition sous pression.

Quelle différence entre un récipient de classe 1 et une chaudière ?

Une chaudière chauffe de l'eau par une flamme ou une autre source de chaleur pour produire de la vapeur ou de l'eau chaude au-dessus de la pression atmosphérique, et l'envoie ailleurs. Un réchauffeur de classe 1 utilise la vapeur reçue d'une chaudière ou d'une autre source pour chauffer son contenu. La loi traite les chaudières et les récipients sous pression comme des catégories distinctes, mais leurs régimes d'autorisation et d'inspection de performance se ressemblent, et un mécanicien de chaudière diplômé peut être responsable d'exploitation de récipients de classe 1 hors installations chimiques.

Sources

• Définitions des classes, responsable d'exploitation, récipients simplifiés : e-Gov, décret d'application de la loi sur la sécurité et l'hygiène du travail (articles 1, 6, 12, 13, 14, 20) (en japonais)
• Inspections, autocontrôles, qualifications et fonctions du responsable d'exploitation : e-Gov, règlement sur la sécurité des chaudières et récipients sous pression (articles 1, 49 à 95, 125) (en japonais)
• Autorisation de fabrication, inspections à la fabrication, déclaration d'installation : e-Gov, loi sur la sécurité et l'hygiène du travail (articles 37, 38, 88) (en japonais)
• Chaudières et récipients sous pression, équipements types : MHLW, « Chaudières et récipients sous pression », document n° 4 du groupe d'étude, août 2006 (en japonais)
• Classification et obligations : Japan Boiler Association, classification des récipients de classe 1 (petits) (en japonais) ; classification des récipients de classe 2 (en japonais)
• Périmètre du responsable d'exploitation : Japan Boiler Association, manipulation des récipients de classe 1 (en japonais)
• Inspection de performance : Japan Boiler Association, en quoi consiste l'inspection de performance (en japonais)
• Organismes d'inspection étrangers pour le marché japonais : Apave, agrément MHLW (en anglais) ; LRQA, services d'inspection MHLW (en anglais) ; TÜV Rheinland, exporter des équipements sous pression vers le Japon (en anglais)
• Récipients ASME et importations (1998) : Cabinet Office, rapport du Market Access Ombudsman Council, point 3-(14) (en anglais)
• Suivi en service en France : Légifrance, arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples
• Directive européenne : EUR-Lex, directive 2014/68/UE (équipements sous pression)